Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1720377
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/12/1997

Présentation de la marque LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE

Déposée le 1 décembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS domicilié(e) siège social à SAINT GERVAIS, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean Paul - France.

La marque LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMANDERIE D'ARTIGUELONGUE est expirée depuis le 1 décembre 1997.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES LURZINES , GERVINUM , CHATEAU GENEAUX LA PIERRIERE , CHÂTEAU MARCELOT , CHÂTEAU MOULIN DE LA VALLADE , FLEUR DE CHÈNE , CHATEAU LE PRIEURE SAINT LAURENT , CHATEAU LA CROIX DE NIAUD , CHÂTEAU PRIEURE SAINT-LAURENT , CHATEAU DU DRAGON


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE SAINT GERVAIS (Société Coopérative Agricole) - siège social à SAINT GERVAIS, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


M. BRUN Jean Paul - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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